Portant réglementation de circulation pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création d'un branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A92 du 7 septembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement rue Basse de l'Eglise pendant l'exécution d'un remplacement d'un câble de branchement électrique.
TéléchargerArrêté DP 018223 23T0037 du 14 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A98 du 14 septembre 2023Portant réglementation de circulation route de l'Etang (RD68) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour évacuation de gravât.
TéléchargerArrêté OP du 23 aout 2023Portant réglementation de stationnement sur la partie basse de la Place de la Mairie (RD56), pendant la manifestation privée de "Coup 2 coeur-immo"
TéléchargerArrêté OP 2023A94 du 8 septembre 2023.Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny ( RD56) pendant l'exécution du chantier de remplacement d'un regard de pluvial.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0049 du 11 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A84 du 16 aout 2023Portant réglementation de stationnement sur l'Avenue de la République (RD56) pendant les travaux sur les distributeurs et coffres forts du Crédit Agricole.
TéléchargerArrêté OP 2023A81 du 14 aout 2023Autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boisson, Fête des Associations, CCTHB.
TéléchargerDécision du Maire 2023-26 du 8 septembre 2023Portant sur l'attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'école maternelle
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 23T0007 du 4 septembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0045 du 4 septembre 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.