Documents

Arrêté OP 2023A67 du 23 juin 2023

Portant réglementation de l'extinction totale de l'éclairage public sur le territoire de la commune du 1er juin au 15 août

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Arrêté OP 2023A66 du 21 juin 2023

Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, tournoi de tennis, Tennis Club Saint Martin.

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Arrêté OP 2023A65 du 21 juin 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°1 Place du Pont pendant l'exécution du déménagement de Mme Couquet Aude.

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Procès verbal du CM du 15 mai 2023TéléchargerListe des délibérations CM du 19 juin 2023TéléchargerDélibération CM du 19 juin 2023

Délibération CM du 15 mai 2023

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Récépissé de dépôt PC 018223 23T0005 du 21 juin 2023TéléchargerArrêté PC 018223 23T0004 du 22 juin 2023

Accordant permis de construire

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Délibérations du CCAS du 12 juin 2023TéléchargerArrêté OP 2023A64 du 19 juin 2023

d'Alignement individuel

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Arrêté Préfectoral DDT-2023-208 du 16 juin 2023

Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher

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Publication de mariage : Morgane, Chris, Joëlle ROBERT et Paul, Xavier GOYETCHETélécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.