Portant réglementation de circulation voie communale de Montboulin à Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerDélibérations CM du 25 septembre 2023Délibérations CM du 25 septembre 2023
TéléchargerProcès verbal du CM du 19 juin 2023TéléchargerListe des délibérations CM du 25 septembre 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.