Portant sur l'ouverture dominicale dominicale les 22/12/2024 et 29/12/2024 de Carrefour Market à Saint Martin d'Auxigny
TéléchargerArrêté OP 2024A119 du 15 octobre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire "soirée année 80", St Martin sur son 31, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2024A117 du 9 octobre 2024Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny (Rd58) pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'assainissement.
TéléchargerArrêté OP 2024A118 du 15 octobre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire Loto, St Martin sur son 31, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2024A120 du 18 octobre 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerOrdre du jour du Conseil Municipal du 21 octobre 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0046 du 15 octobre 2024TéléchargerDécision du Maire 2024-33 du 15 octobre 2024TéléchargerDécision du Maire 2024-32 du 15 octobre 2024TéléchargerListe des parcelles ayant fait l’objet d’un dégrèvement pour l’année 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0019 du 14 octobre 2024TéléchargerArrêté OP 2024A115 du 3 octobre 2024Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur le chemin de Charlet pendant l'exécution d'un chantier de terrassement pour la pose de câbles électrique et de fibre optique.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.