Portant réglementation sur l'occupation du trottoir et de la chaussée au niveau du n°13 route de Saint Palais (RDn°170) pendant l'exécution de travaux de maçonnerie.
TéléchargerArrêté OP 2023A118 du 21 novembre 2023Arrêté d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, M. Le Cozanet, choucroute paroissiale, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2023A114 du 16 novembre 2023Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0064 du 30 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A127 du 30 novembre 2023Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerDécision du Maire 2023-33 du 1 décembre 2023Portant sur l'attribution du marché de fourniture et pose de signalétique de rue
TéléchargerDélibérations CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A126 du 29 novembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement rue de l'Eglise pendant l'exécution du branchement de fibre optique.
TéléchargerArrêté OP 2023A125 du 29 novembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique, VC n°3 dite du Chêne.
TéléchargerListe des délibérations du CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A124 du 29 novembre 2024Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, M. Perdu "St Martin en fête", Rifle, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2023A123 du 28 novembre 2023Portant réglementation sur l'occupation de la chaussée et de l'accotement au niveau du du n°114 rue de la Rose (rd n°68), pendant l'exécution d'un déménagement.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.