Documents

Arrêté OP 2023A76 du 13 juillet 2023

Portant réglementation sur l'occupation du trottoir et de la chaussée au niveau du n°13 route de Saint Palais (RDn°170) pendant l'exécution de travaux de maçonnerie.

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Arrêté OP 2023A118 du 21 novembre 2023

Arrêté d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, M. Le Cozanet, choucroute paroissiale, SDF.

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Arrêté OP 2023A114 du 16 novembre 2023

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Récépissé de dépôt DP 018223 23T0064 du 30 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A127 du 30 novembre 2023

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Décision du Maire 2023-33 du 1 décembre 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture et pose de signalétique de rue

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Délibérations CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A126 du 29 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement rue de l'Eglise pendant l'exécution du branchement de fibre optique.

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Arrêté OP 2023A125 du 29 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique, VC n°3 dite du Chêne.

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Liste des délibérations du CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A124 du 29 novembre 2024

Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, M. Perdu "St Martin en fête", Rifle, SDF.

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Arrêté OP 2023A123 du 28 novembre 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la chaussée et de l'accotement au niveau du du n°114 rue de la Rose (rd n°68), pendant l'exécution d'un déménagement.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.