Documents

Récépissé de dépôt DP 018223 23T0065 du 15 décembre 2023TéléchargerArrêté PC 018223 23T0010 du 14 décembre 2023TéléchargerDélibérations CM du 18 décembre 2023TéléchargerArrêté DDT – 2023-481 du 15 décembre 2023

Fixant les périodes d'ouvertures de la pêche en 2024 dans le département du Cher

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Procès verbal du CM du 27 novembre 2023TéléchargerListe des délibérations du CM du 18 décembre 2023TéléchargerOrdre du jour CM du 18 décembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A134 du 12 décembre 2023

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de la Croix Berthet pendant l'exécution du chantier électrique.

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Arrêté OP 2023A125 du 29 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique, VC n°3 dite du Chêne.

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Liste des demandes d’autorisation d’exploiter au 15 décembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A136 du 15 décembre 2023

Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Axione, route de Vasselay.

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Arrêté OP 2023A135 du 15 décembre 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°13 rue du Commerce, pendant l'exécution du déménagement de Mme Marsaud.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.