Documents

Arrêté OP 2023A8 du 18 janvier 2023

Portant réglementation de circulation Voie Communale n°3 dite du Chêne pendant
l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2023A10 du 18 janvier 2023

Portant réglementation de circulation Voie Communale du Plate à Saint Martin
d'Auxigny pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de
branchement électrique.

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Arrêté OP 2024A10 du 17 janvier 2024

Portant sur l'arrivée de deux nouveaux conducteurs de taxi à la SARL Marquet.

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Arrêté OP 2023A7 du 16 janvier 2023

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie (RD56)
devant Mairie pendant la mise en place de la borne interactive.

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Arrêté OP 2023A5 du 13 janvier 2023

Portant réglementation de circulation sur la rue de la Vallée et la voie communale n°4
de Vasselay à Saint Martin d'Auxigny.

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Arrêté OP 2023A6 du 13 janvier 2023

Portant réglementation sur le stationnement et l'occupation du trottoir au niveau du
n°12 Place de la Mairie pendant l'exécution de travaux de couverture avec la mise en
place d'un échafaudage.

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Arrêté OP 2023A4 du 12 janvier 2023

Portant réglementation de circulation sur la rue de la Vallée et la voie communale n°4
de Vasselay à Saint Martin d'Auxigny.

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Arrêté OP 2023A23 du 11 janvier 2023

Portant sur une demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire association EMTV

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Arrêté OP 2023A2 du 10 janvier 2023

Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies ouvertes à
la circulation en accordant le droit de passage aux participants de la course cycliste
« Championnat National de Cyclisme FDC2023 »,

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Arrêté OP 2023A1 du 3 janvier 2023

Portant réglementation de la circulation sur la voie communale de Montboulin à
Coillard pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable.

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Arrêté OP 2022A147 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie (RD56)
pendant le marché du 24/12/2022

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Arrêté OP 2022A149 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de la circulation sur la route du Montet pendant les travaux
d'adduction à la fibre optique

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.