Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête des écoles, AEP, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2025A27 du 19 février 2025Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies et parkings concernés par la Brocante 2025.
TéléchargerArrêté OP 2025A25 du 19 février 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Brocante, Voies publiques, Comité des Fêtes.
TéléchargerArrêté OP 2025A24 du 19 février 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête de la Saint Georges, Comité des Fêtes, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2025A35 du 19 mars 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Rifle, indépendante, SDF.
TéléchargerArrêté OP 2025A34 du 19 mars 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, concert, Indépendante, SDF.
TéléchargerDécision du maire n°2025-09 du 19 mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A38 du 19 mars 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, route de Coillard, Berry THD.
TéléchargerArrêté OP 2025A37 du 19 mars 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, chemin de Charlet, Berry THD.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0010 du 19 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0009 du 19 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0008 du 19 mars 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.