Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Soirée année 80, SDF, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté OP 2025A114 du 8 octobre 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Route de l'Etang (RD68) pendant l'exécution d'un chantier de dépose de câble cuivre.
TéléchargerArrêté OP 2025A113 du 8 octobre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de Mery es Bois (RD169) pendant l'exécution d'un chantier de réparation d'un poteau incendie.
TéléchargerArrêté OP 2025A116 du 9 octobre 2025Portant réglementation de stationnement n°21 Place du Pont (Rd68), pendant l'exécution d'un déménagement.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0052 du 10 octobre 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0051 du 10 octobre 2025TéléchargerBulletin d’information des applications phytopharmaceutiquesBulletin d'information des applications phytopharmaceutiques. Période du 13/10/2025 au 27/10/2025.
TéléchargerArrêté OP 2025A115 du 9 octobre 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur les routes communales et départementales en agglomération pendant l'exécution du chantier de rénovation d'éclairage public.
TéléchargerArrêté OP 2025A106 du 23 septembre 2025Portant réglementation de la circulation sur l'Avenue de la République, pendant l'exécution de travaux de route.
TéléchargerArrêté OP 2025A98 du 9 septembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Loto, SDF, Saint Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0048 du 9 octobre 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0050 du 9 octobre 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.