Dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement.
Courrier de notification de décision : Accord sur le dossier de déclaration.
Le dossier est consultable à l'accueil de la Mairie.
Portant réglementation de circulation Rue Basse des Roches pendant l'exécution d chantier de terrassement pour la création de branchement électrique
TéléchargerArrêté OP 2026A121 du 9 septembre 2026Portant réglementation de circulation sur les voies ouvertes pendants le passage de "la Randonnée pédestre et footing de la forêt".
TéléchargerArrêté OP 2026A96 du 2 juillet 2026Portant réglementation de la circulation sur les voies ouvertes et le stationnement, pendant le passage de la course cycliste "Paris/Chalette/Vierzon"
TéléchargerArrêté OP 2026A124 du 11 septembre 2026Portant réglementation de la circulation et de stationnement Route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution de travaux électriques.
TéléchargerArrêté OP 2026A112 du 26 août 2026Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Vasselay (RD58) pendant l'exécution du chantier de remplacement de support béton Enendis.
TéléchargerArrêté OP 2026A120 du 7 septembre 2026Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution d'un chantier de terrassement.
TéléchargerArrêté OP 2026A117 du 1er septembre 2026Portant réglementation de la circulationsur la Rue du Commerce (RD56), la Place du Pont (RD56), la Place des Labbes (RD556), la Route de l'Etang (RD68) la Rue de la Rose (RD68), la Route de Bourgneuf (RD68) en agglomération et sur la Voie communale n°8: Route du Montet pendant l'éxécution de chantiers mobiles sur le réseau télécom.
TéléchargerArrêté OP 2026A110 du 14 août 2026Portant réglementation de la circulation sur la Rue de l'Eglise, pendant l'exécution de travaux sur le clocher de l'Eglise.
TéléchargerArrêté OP 2026A109 du 14 août 2026Portant réglementation de circulation Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution de travaux de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2026A108 du 14 Août 2026Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'Avenue de la République (RD56) pendant l'exécution d'un chantier Enedis.
TéléchargerArrêté OP 2026A123 du 11 septembre 2026Portant réglementation de circulation Rue de l'Eglise pour le Marché dominival pendant les travaux de rénovation de la Place de la Mairie.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.
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