Documents

Arrêté OP 2024A48 du 17 avril 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de l'Etang (rd68) pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable.

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Arrêté OP 2024A43 du 17 avril 2024

Portant réglementation de stationnement sur la route de l'Etang (rd68) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour travaux électrique.

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Arrêté OP 2024A44 du 9 avril 2024

Portant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Comité des fêtes, Fête de la St Georges, SDF.

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Arrêté OP 2024A23 du 22 février 2024

Ouverture d'un débit temporaire de boisson Comité des fêtes, "Fête de la Saint Georges", SDF.

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Décision du maire n°2024-11 du 17 avril 2024TéléchargerArrêté OP 2024A34 du 20 mars 2024

Portant réglementation de stationnement sur l'occupation de 3 places devant le n°6 Place de la Mairie (rd 68), pendant l'exécution du déménagement de M. Vautier.

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Arrêté OP 2024A20 du 20 février 2024

Portant réglementation de stationnement sur le parking de la salle polyvalente. "Compagnie Fantastique"

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Arrêté Préfectoral DDT-2024-139 du 19 avril 2024

Portant autorisation de mesures administratives de régulation de sangliers en vue de la protection des parcelles agricoles du 1er avril au 30 juin 2024

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Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 8 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP01822324T0020 du 11 avril 2024TéléchargerArrêté DP01822324T0018 du 15 avril 2024

Opposition

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Demandes autorisation d’exploiter du 11 avril 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.