Portant réglementation de stationnement Place des Labbes pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A37 du 22 mars 2024Portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Loto des AEP à la salle des fêtes.
TéléchargerProcès verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2024TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0015TéléchargerArrêté DP 018223 24T0017TéléchargerArrêté OP 2024A41 du 3 avril 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerListe des délibérations CM du 2 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0008 du 2 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0018 du 28 mars 2024TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2024-0506 du 8 avril 2024Portant autorisation de chasses particulières nocturnes par des particuliers pour la régulation de sangliers en vue de la protection des cultures agricoles entre le 1er avril et le 30 juin 2024
TéléchargerArrêté OP 2024A32 du 20 mars 2024Portant réglementation de circulation et de stationnement route d'Allogny (rd n°56) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.