Portant règlementation sur l'occupation du trottoir rue du Commerce
TéléchargerArrêté OP 2022A140 du 21 novembre 2022Portant règlementation sur l'occupation du trottoir
TéléchargerArrêté OP 2022A138 du 17 novembre 2022Portant règlementation de la circulation et du stationnement route d'Allogny
TéléchargerArrêté OP 2022A139 du 17 novembre 2022Portant règlementation de la circulation route de Montboulin
TéléchargerArrêté OP 2022A135 du 10 novembre 2022Portant règlementation de la circulation route de la Corbeauderie
TéléchargerArrêté OP 2022A136 du 10 novembre 2022Portant règlementation de la circulation sur les voies communales
TéléchargerArrêté OP 2022A137 du 10 novembre 2022Portant sur règlementation de la circulation route de l'Etang de la Salle
TéléchargerArrêté JO du 8 novembre 2022Qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
TéléchargerListe des délibérations CM du 7 novembre 2022TéléchargerProcès verbal CM du 7 novembre 2022TéléchargerArrêté OP 2022A130 du 31 octobre 2022Portant règlementation de la circulation et stationnement route de Quantilly
TéléchargerDécision du maire 2022-56 du 27 octobre 2022Portant sur l'attribution du marché de fourniture d'un abri de jardin pour l'école maternelle
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.