Documents

Décision du maire 2022-57 du 20 octobre 2022

Portant sur l'attribution de marché de travaux de réhabilitation d'un chemin rural à Montboulin

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Arrêté OP 2022A119 du 13 octobre 2022

Portant permission de voirie pour busage de fossé

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Arrêté OP 2022A118 du 13 octobre 2022

Portant permission de voirie portant occupation du domaine public pendant l'exécution du chantier de « construction du réseau Très Haut Débit de Berry Numérique

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Décision du maire 2022-55 du 29 septembre 2022

Portant sur l'attribution du marché de travaux d'électricité dans l'ancienne gendarmerie

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Arrêté OP 2022A108 du 22 septembre 2022

Portant sur l'extinction de l'éclairage public à certaines heures sur l'ensemble de la commune

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Arrêté OP 2022A105 du 15 septembre 2022

Portant règlementation de stationnement sur la voie d'accès de l'école maternelle et de la cantine scolaire

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Délibérations CM du 5 septembre 2022TéléchargerListe des délibérations CM du 5 septembre 2022TéléchargerArrêté OP 2022A28 du 4 mars 2022

Abrogeant l'article 1 de l'arrêté n°2022A15 remplacé par l'article 1 de l'arrêté n°2022A28, portant interdiction de stationnement des caravanes et des résidences mobiles en dehors des aires d'accueil aménagées.

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Arrêté OP 2023A76 du 13 juillet 2023

Portant réglementation sur l'occupation du trottoir et de la chaussée au niveau du n°13 route de Saint Palais (RDn°170) pendant l'exécution de travaux de maçonnerie.

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Arrêté OP 2021A101 du 18 aout 2021

Portant réglementation sur les limites d'agglomération sur les routes départementales de la commune de Saint Martin d'Auxigny.

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Arrêté OP 2021A27 du 9 mars 2021

Portant permission de voirie portant occupation du domaine public pendant l'exécution du chantier de "construction du réseau très haut débit de Berry Numérique".

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.