Portant réglementation de stationnement sur l'Avenue de la République (RD56) pendant les travaux sur les distributeurs et coffres forts du Crédit Agricole.
TéléchargerArrêté OP 2023A81 du 14 aout 2023Autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boisson, Fête des Associations, CCTHB.
TéléchargerDécision du Maire 2023-26 du 8 septembre 2023Portant sur l'attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'école maternelle
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 23T0007 du 4 septembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0045 du 4 septembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0046 du 4 septembre 2023TéléchargerPublication de mariage : Julien, Michel PERRAGUIN et Anne-Lise ROULINTéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 22T0013M01 du 2 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A83 du 16 aout 2023Portant réglementation de circulation voie communale de Montboulin à Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A82 du 16 Aout 2023Portant réglementation de circulation route de Quantilly (RD59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement Gaz.
TéléchargerArrêté OP 2023A91 du 1er septembre 2023.Portant réglementation de stationnement sur le parking de la crèche, route de Saint Palais (RD170).
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2023-1449Fixant le nombre et le siège des bureaux de vote pour les élections organisées à compter du 1er janvier 2024
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.