Portant réglementation de circulation chemin rural du Pont de Ruelle aux Massicot pendant l'exécution de travaux de maintenance des canalisations d'eaux usées.
TéléchargerArrêté OP 2023A85 du 23 aout 2023Portant sur l'arrivée d'un nouveau conducteur de taxi à la SARL Marquet.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0045 du 22 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0038 du 22 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0044 du 18 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0042 du 17 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0040 du 16 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0039 du 16 août 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0043 du 17 août 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0044 du 17 août 2023TéléchargerArrêté DDT-2023-298 du 18 août 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
TéléchargerArrêté DP 018223 23T0031 du 10 août 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.