Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes memebres
TéléchargerDélibération CCTHB n°270723-134 du 27 juillet 2023Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-289 du 28 juillet 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le Département du Cher.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 23T0006 du 27 juillet 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0035 du 26 juillet 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0034 du 18 juillet 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0033 du 17 juillet 2023TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-269 du 21 juillet 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
TéléchargerDécision du Maire 2023-23 du 21 juillet 2023Portant sur l'attribution du marché de fourniture d'un tracteur
TéléchargerArrêté OP 2023A78 du 21 juillet 2023Portant réglementation de la rue Basse de l'Eglise, pendant l'exécution du déménagement du Cabinet Laborto Prothese.
TéléchargerArrêté OP 2023A77 du 21 juillet 2023Portant réglementation et de stationnement route de Quantilly (RD59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour le raccordement gaz de la résidence séniors.
TéléchargerArrêté Préfectoral N°DDT-2023-256 du 12 juillet 2023Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.