Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
TéléchargerArrêté OP 2025A122 du 31 octobre 2025Portant réglementation de circulation Rue basse de l'Eglise pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A135 du 21 novembre 2025Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le parking Place de la Mairie pendant la manifestation du Marché de Noël.
TéléchargerArrêté OP 2025A131 du 19 novembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Cyclo-cross des Pommes, CEHB.
TéléchargerArrêté OP 2025A127 du 12 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de Pinochon, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.
TéléchargerArrêté OP 2025A128 du 13 novembre 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution d' un chantier de terrassement Fibre.
TéléchargerArrêté OP 2025A134 du 21 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route des Boulets et Rue des Cadais, pendant l'exécution de travaux de réfection de route.
TéléchargerDélibérations du CCAS du 10 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A133 du 21 novembre 2025portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerArrêté OP 2025A99 du 9 septembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Soirée année 80, SDF, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté Préfectoral du 19 novembre 2025Arrêté préfectoral n° 2025-DDETSPP-157 définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire
hautement pathogène dans l'avifaune sauvage et d'introduction du virus dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs
Portant sur l'attribution du marché de travaux impasse du champ de la croix et sur la noue Route d'Allogny
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.