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Arrêté OP 2025A132 du 20 novembre 2025

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.

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Arrêté OP 2025A122 du 31 octobre 2025

Portant réglementation de circulation Rue basse de l'Eglise pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2025A135 du 21 novembre 2025

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le parking Place de la Mairie pendant la manifestation du Marché de Noël.

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Arrêté OP 2025A131 du 19 novembre 2025

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Cyclo-cross des Pommes, CEHB.

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Arrêté OP 2025A127 du 12 novembre 2025

Portant réglementation de la circulation sur la Route de Pinochon, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.

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Arrêté OP 2025A128 du 13 novembre 2025

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution d' un chantier de terrassement Fibre.

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Arrêté OP 2025A134 du 21 novembre 2025

Portant réglementation de la circulation sur la Route des Boulets et Rue des Cadais, pendant l'exécution de travaux de réfection de route.

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Délibérations du CCAS du 10 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A133 du 21 novembre 2025

portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Arrêté OP 2025A99 du 9 septembre 2025

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Soirée année 80, SDF, St Martin sur son 31.

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Arrêté Préfectoral du 19 novembre 2025

Arrêté préfectoral n° 2025-DDETSPP-157 définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire
hautement pathogène dans l'avifaune sauvage et d'introduction du virus dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs

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Décision du Maire n°2025-54 du 19 novembre 2025

Portant sur l'attribution du marché de travaux impasse du champ de la croix et sur la noue Route d'Allogny

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.