Dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement.
Courrier de notification de décision : Accord sur le dossier de déclaration.
Le dossier est consultable à l'accueil de la Mairie.
Portant sur la signature de la demande de permis d'Aménager pour le lotissement le clos du verger
TéléchargerDécision du maire n°2026-44 du 22 octobre 2026portant sur l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation de la route de l'Etang et du chemin de Charlet.
TéléchargerDécision du maire n°2026-43 du 22 octobre 2026Portant sur l'attribution du marché de reprise des couvertures de l'Eglise
TéléchargerArrêté OP 2026A137 du 13 octobre 2026Portant réglementation de la circulation sur l'Avenue de la République (RD56), pendant l'exécution de travaux électrique.
TéléchargerArrêté préfectoral n°2026-1555 du 21 octobre 2026Interdisant temporairement la vente, la transport et l'utilisation d'articles pyrotechniques, d'hydrocarbure au détail, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher du 23 octobre 2026.
TéléchargerArrêté N° DDT5-2026-407 du 22 octobre 2026Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur certains bassins versants
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0050 du 21 octobre 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0046 du 19 octobre 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0049 du 19 octobre 2026TéléchargerArrêté OP 2026A138 du 14 octobre 2026Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Rue du Commerce pendant l'exécution de travaux sur le réseau de fibre optique.
TéléchargerArrêté OP 2026A133 du 23 septembre 2026Portant réglemenrtation de circulation Chemin des Prats pendant l'exécution du chantier de terrassement pouir la modification de branchement électrique.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.
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