Documents

Arrêté OP 2026A20 du 11 février 2026

Portant réglementation de stationnement sur les parkings Place de la Mairie salle Sainte Jeanne et de circulation sur l'ensemble du défilé du Carnaval.

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Arrêté OP 2026A8 du 22 janvier 2026

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, carnaval stade, AEP.

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Arrêté OP 2026A19 du 11 février 2026

Portant réglementation de la circulation Cour des Décloux pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable.

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Arrêté OP 2026A13 du 28 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Coillard pendant l'exécution de chantier de terrassement pour la création de branchement électrique souterrain.

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Arrêté OP 2026A16 du 10 février 2026

Portant réglementation de stationnement n°2 Rue basse de l'Eglise, pendant l'exécution d'un déménagement.

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Arrêté OP 2026A7 du 21 janvier 2026

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Bourse toutes collections SDF, Comité des fêtes.

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Arrêté OP 2026A10 du 26 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Montboulin pendant l'exécution de travaux en sailli/surplomb du domaine public pour la création de branchement électrique aérien.

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Récépissé de dépôt DP 018223 26 0 0005 du 9 février 2026TéléchargerArrêté OP 2026A22 du 12 février 2026

Portant réglementation d'occupation de l'Allée des Rubinettes pendant l'exécution de travaux de réfection de toiture.

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Arrêté OP 2026A21 du 11 février 2026

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Récépissé de dépot DP 018223 26 0 0004 du 11 février 2026TéléchargerArrêté OP 2026A17 du 10 février 2026

Portant réglementation de circulation en sens unique Route du champ des bois durant l'exécution des travaux de réhabilitation de la Place de la Mairie.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.