Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
TéléchargerArrêté OP 2025A122 du 31 octobre 2025Portant réglementation de circulation Rue basse de l'Eglise pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A136 du 25 novembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Marché de Noël, AEP.
TéléchargerArrêté OP 2025A135 du 21 novembre 2025Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le parking Place de la Mairie pendant la manifestation du Marché de Noël.
TéléchargerArrêté OP 2025A131 du 19 novembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Cyclo-cross des Pommes, CEHB.
TéléchargerArrêté OP 2025A127 du 12 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de Pinochon, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.
TéléchargerArrêté OP 2025A137 du 27 novembre 2025Portant réglementation de stationnement sur le parking Route de Saint Palais (RD170) et devant les n°2, 4 et 6 Route de Saint Palais (RD170) durant le déplacement ministériel.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0015 du 26 novembre 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0061 du 19 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A128 du 13 novembre 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution d' un chantier de terrassement Fibre.
TéléchargerArrêté PC01822325 0 0014 du 21 novembre 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP0182232500060 du 25 novembre 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.