Dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement.
Courrier de notification de décision : Accord sur le dossier de déclaration.
Le dossier est consultable à l'accueil de la Mairie.
Portant réglementation de la circulation sur les voies ouvertes et le stationnement, pendant le passage de la course cycliste "Paris/Chalette/Vierzon"
TéléchargerArrêté OP 2026A110 du 14 août 2026Portant réglementation de la circulation sur la Rue de l'Eglise, pendant l'exécution de travaux sur le clocher de l'Eglise.
TéléchargerArrêté OP 2026A109 du 14 août 2026Portant réglementation de circulation Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution de travaux de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2026A108 du 14 Août 2026Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'Avenue de la République (RD56) pendant l'exécution d'un chantier Enedis.
TéléchargerArrêté OP 2026A107 du 13 août 2026Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et circulation pédestre partielle de l'Etang de la Salle, ainsi que sur le droit de pêche pendant le feu d'artifice du 12 septembre 2026 à l'Etang de la Salle.
TéléchargerArrêté préfectoral N° DDT-2026-331 du 27 août 2026Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versants.
TéléchargerDécision du maire n°2026-34 du 25 août 2026TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 26 0 0014 du 22 août 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0032 du 20 août 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0033 du 18 août 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0035 du 18 août 2026TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.
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