Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
TéléchargerArrêté OP 2025A122 du 31 octobre 2025Portant réglementation de circulation Rue basse de l'Eglise pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A136 du 25 novembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Marché de Noël, AEP.
TéléchargerArrêté OP 2025A135 du 21 novembre 2025Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le parking Place de la Mairie pendant la manifestation du Marché de Noël.
TéléchargerArrêté OP 2025A141 du 2 décembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de l'Etang (RD n°68) pendant les travaux d'élagage.
TéléchargerArrêté OP 2025A140 du 28 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de Coillard pendant l'exécution d'un chantier Enedis.
TéléchargerArrêté OP 2025A138 du 28 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Rue de la Grande cheminée et la Rue des Champs Fouquet durant les travaux d'élagage.
TéléchargerDécision du Maire n°2025-55 du 2 décembre 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0060 du 27 novembre 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0061 du 27 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A131 du 19 novembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Cyclo-cross des Pommes, CEHB.
TéléchargerArrêté OP 2025A127 du 12 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route de Pinochon, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.