Documents

Arrêté OP 2026A8 du 22 janvier 2026

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, carnaval stade, AEP.

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Arrêté OP 2026A13 du 28 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Coillard pendant l'exécution de chantier de terrassement pour la création de branchement électrique souterrain.

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Arrêté OP 2026A7 du 21 janvier 2026

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Bourse toutes collections SDF, Comité des fêtes.

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Arrêté OP 2026A10 du 26 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Montboulin pendant l'exécution de travaux en sailli/surplomb du domaine public pour la création de branchement électrique aérien.

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Arrêté OP 2026A11 du 26 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de la Croix Berthet pendant l'exécution de travaux de modification d'un branchement électrique.

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Décision du maire n°2026-04 du 3 février 2026

Portant sur la signature de l'avenant de transfert n°1 au lot 1 VRD du marché de travaux "Réhabilitation de la place de la mairie"

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Arrêté PC 018223 25 0 0016 du 30 janvier 2026TéléchargerArrêté OP 2026A5 du 16 janvier 2026

Portant réglementation de circulation Rue des Cocus pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2026A6 du 21 janvier 2026

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, théâtre SDF, Saint Martin en Fête.

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Arrêté OP 2026A14 du 28 janvier 2026

Portant réglementation de la circulation en sens unique Route de Coillard et Route de Montboulin (Voie communale n°2) durant l'éxécution des travaux de réhabilitation de la Place de la Mairie

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Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 28 janvier 2026TéléchargerArrêté PC018223 21 T 0042 du 28 janvier 2026

Arrêté portant retrait d'un permis de construire au nom de la commune de Saint-Martin-d'Auxigny

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.