Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versants.
TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0029 du 28 juillet 2026TéléchargerArrêté OP 2026A86 du 17 juin 2026Portant réglementation de circulation Avenue de la République (RD56) pendant l'exécution de travaux de branchement électrique.
TéléchargerArrêté préfectoral N° DDT-2026-285 du 24 juillet 2026Constatant le franchissement du seuil d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur certains bassins versants.
TéléchargerArrêté PC 018223 26 0 0009 du 22 juillet 2026TéléchargerArrêté OP 2026A103 du 23 juillet 2026Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable.
TéléchargerDécision du maire n°33-2026 du 22 juillet 2026Portant sur l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du carrefour des Rousseaux
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 26 0 0007 Mod 01du 22 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0030 du 21 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0029 du 20 juillet 2026TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.
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