Portant réglementation de stationnement sur l'occupation de 3 places devant le n°6 Place de la Mairie (rd 68), pendant l'exécution du déménagement de M. Vautier.
TéléchargerArrêté OP 2024A20 du 20 février 2024Portant réglementation de stationnement sur le parking de la salle polyvalente. "Compagnie Fantastique"
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2024-139 du 19 avril 2024Portant autorisation de mesures administratives de régulation de sangliers en vue de la protection des parcelles agricoles du 1er avril au 30 juin 2024
TéléchargerDélibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 8 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP01822324T0020 du 11 avril 2024TéléchargerArrêté DP01822324T0018 du 15 avril 2024Opposition
TéléchargerDemandes autorisation d’exploiter du 11 avril 2024TéléchargerArrêté OP 2024A36 du 22 mars 2024Portant réglementation de circulation et de stationnement chemin de Charlet pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A33 du 20 mars 2024Portant réglementation de stationnement avenue de la République (Rd 56) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A39 du 26 mars 2024Portant sur l'ouverture d'un débit temporaire de boisson Loto par "St Martin sur son 31" à la salle des fêtes.
TéléchargerArrêté OP 2024A47 du 9 avril 2024Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour la FVTV, tournoi de Badminton, Espace Jean Zay.
TéléchargerArrêté OP 2024A45 du 9 avril 2024Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Comité des fêtes, Exposition Campings cars, Camping
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.