Portant réglementation de circulation route de Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2025A13 du 23 janvier 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, FVTV, gymnase Cathy Melain.
TéléchargerArrêté OP 2025A15 du 23 janvier 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la rue de la Calotte pendant les travaux d'élagage de la parcelle AB81.
TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter du 27 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A11 du 20 janvier 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, concert Ecole de Musique, SDF.
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2025-0096 du 24 janvier 2025 – CalendrierCalendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année 2025
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2025-0096 du 24 janvier 2025Fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2025
TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0001 du 25 janvier 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0005 du 23 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A16 du 23 janvier 2025Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0004 du 22 janvier 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0003 du 21 janvier 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.