Portant sur l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du carrefour des Rousseaux
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 26 0 0007 Mod 01du 22 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0030 du 21 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0029 du 20 juillet 2026TéléchargerArrêté OP2026A100 du 15 juillet 2026Portant réglementation de stationnement devant le n°6 Place de la Mairie (RD n°56) pendant les travaux de modification d'enseigne de l'établissement Groupama.
TéléchargerArrêté OP 2026A93 du 1 juillet 2026Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable et assainissement.
TéléchargerArrêté OP 2026A94 du 1 juillet 2026Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny (Rd56) pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable et assainissement.
TéléchargerArrêté OP 2026A82 du 10 juin 2026Portant réglementation de la circulation Route de d'Allogny (RD56) pendant l'exécution de travaux de branchement électrique.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 26 0 0012 du 16 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822326 0 0011 du 16 juillet 2026TéléchargerArrêté OP 2026A102 du 15 juillet 2026Portant réglementation de la circulation sur la Route des Jovis pendant les travaux de remplacement d'un support Enedis.
TéléchargerArrêté ministériel du 11 mai 2026Portant notification des attributions individuelles de la dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux aux collectivités territoriales au titre de l’exercice 2026 en application de l’article L. 2335-1 du code général des collectivités territoriales vient d'être publié au journal officiel de la république française du 23 juin 2026.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.