Documents

Récépissé de dépôt PA 018223 26 0 0001 du 3 novembre 2026TéléchargerArrêté OP 2026A147 du 4 novembre 2026

Portant réglementation de la circulation Rue de l'Eglise, pendant l'exécution de travaux de création d'un branchement gaz.

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Arrêté 2026A147 du 04 novembre 2026TéléchargerArrêté N° DDT-2026-433 du 4 novembre 2026

Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau sur certains bassins versants

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Arrêté Préfectoral n°2026-1590 du 04 novembre 2026

Interdisant temporairement la vente, le transport et l’utilisation d'articles pyrotechniques, d'hydrocarbure au détail, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher

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Récépissé de dépôt DP 018223 26 0 0054 du 31 octobre 2026TéléchargerAménagement de la Méridienne à vélo

Dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement.
Courrier de notification de décision : Accord sur le dossier de déclaration.
Le dossier est consultable à l'accueil de la Mairie.

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Arrêté PC 018223 26 0 0014 du 28 octobre 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0053 du 29 octobre 2026TéléchargerArrêté Préfectoral n°2026-1569 du 29 octobre 2026

interdisant temporairement la vente, le transport et l’utilisation d'articles pyrotechniques, d'hydrocarbure au détail, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher du 30 octobre 2026 au 02 novembre 2026

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Arrêté Préfectoral n°2026-1506 du 28 octobre 2026

Réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique

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Arrêté OP 2026A141 du 26 octobre 2026

Portant réglementation de la circulation sur la Route de Paris (RD940), pendant l'exécution de remplacemenrt d'un poteau Orange.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.