Documents

Arrêté OP 2025A2 du 2 janvier 2025

Portant réglementation de circulation route de Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2025A13 du 23 janvier 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, FVTV, gymnase Cathy Melain.

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Arrêté OP 2025A15 du 23 janvier 2025

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la rue de la Calotte pendant les travaux d'élagage de la parcelle AB81.

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Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 27 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A11 du 20 janvier 2025

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, concert Ecole de Musique, SDF.

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Arrêté Préfectoral n° 2025-0096 du 24 janvier 2025 – Calendrier

Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année 2025

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Arrêté Préfectoral n° 2025-0096 du 24 janvier 2025

Fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2025

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Arrêté DP 018223 25 0 0001 du 25 janvier 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0005 du 23 janvier 2025TéléchargerArrêté OP 2025A16 du 23 janvier 2025

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Récépissé de dépôt PC 018223 25 0 0004 du 22 janvier 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0003 du 21 janvier 2025Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.