Documents

Délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0009 du 2 mars 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0008 du 2 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0007 du 3 mars 2026TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter du 4 mars 2026TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026TéléchargerProcès verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026TéléchargerBulletin d’information des applications phytopharmaceutiques. Période du 02/03/2026 au 16/03/2026.

Bulletin d'information des applications phytopharmaceutiques. Période du 02/03/2026 au 16/03/2026.

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Récépissé de dépôt DP 018223 26 0 0007 du 23 février 2026TéléchargerArrêté OP 2026A19 du 11 février 2026

Portant réglementation de la circulation Cour des Décloux pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable.

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Arrêté OP 2026A26 du 24 février 2026

Portant réglementation de circulation Rue de l'Eglise, durant l'exécution d'un déménagement.

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Arrêté OP 2026A27 du 26 février 2026

Portant permission de voirie, raccordement eau pluvial "Résidence des Gallandes", Avenue de la République.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.