Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de la Croix Berthet pendant l'exécution du chantier électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A125 du 29 novembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique, VC n°3 dite du Chêne.
TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 15 décembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A136 du 15 décembre 2023Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Axione, route de Vasselay.
TéléchargerArrêté OP 2023A135 du 15 décembre 2023Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°13 rue du Commerce, pendant l'exécution du déménagement de Mme Marsaud.
TéléchargerArrêté OP 2023A132 du 12 décembre 2023Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Sdel Berry, route de Mery es Bois.
TéléchargerArrêté OP 2023A131 du 11 décembre 2023Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerArrêté OP 2023A130 du 7 décembre 2023Portant détermination des modalités de numérotage des voies et places publiques.
TéléchargerArrêté OP 2023A129 du 7 décembre 2023Portant détermination des modalités de pose des plaques et panneaux de dénomination des voies et places publiques
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.