Portant réglementation de circulation et de stationnement Allée des Comices.
TéléchargerArrêté OP 2025A38 du 19 mars 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, route de Coillard, Berry THD.
TéléchargerArrêté OP 2025A37 du 19 mars 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, chemin de Charlet, Berry THD.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0010 du 19 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0009 du 19 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0008 du 19 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0007 du 18 mars 2025TéléchargerBulletin d’information des applications phytopharmaceutiquesTéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0006 du 11 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0005 du 11 mars 2025TéléchargerArrêté PC 018223 25 0 0006 du 13 mars 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.