Arrêté portant délégation de signature et accréditation du maire auprès du comptable Public
TéléchargerArrêté N° DDT-2026-098 du 20 mars 2026Portant autorisation de mesures administratives de régulation de sangliers en vue de la protection des parcelles agricoles du 1er avril au 30 juin 2026
TéléchargerArrêté N° 2026-400 du 16 mars2026Modifiant l'arrêté n°2025-0183 du 10 février 2025 portant nomination des lieutenants de louveterie et délimitation de leurs circonscriptions pour la période 2025-2029
TéléchargerArrêté 2026RH066 du 24 mars 2026Portant délégation à Madame Cindy NICOLE en matière d'Etat Civil.
TéléchargerArrêté 2026RH067 du 24 mars 2026Portant délégation de signature au responsable du service technique communal
TéléchargerArrêté 2026RH065 du 24 mars 2026Portant délégation à Mme Catherine DEPIGNY en matière d'Etat Civil
TéléchargerArrêté 2026RH064 du 24 mars 2026Portant délégation à Mme Edwige CARRICO en matière d'Etat Civil
TéléchargerArrêté 2026RH068 du 24 mars 2026Portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services
TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerProcès Verbal de l’élection du maire et des adjoints du 20 mars 2026TéléchargerDélibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerDécision du maire n°2026-12 du 11 mars 2026Portant sur l'attribution du marché relatif à l'acquisition d'équipements informatiques
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.
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