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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 31 mars 2025TéléchargerArrêté 2025A40 du 25 mars 2025

Portant interdiction de divagation des animaux.

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Décision du maire n°2025-09 du 19 mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A39 du 19 mars 2025

Portant réglementation de circulation et de stationnement Allée des Comices.

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Décision du maire n°2025-08 du 6 mars 2025

Portant sur l'approbation de l'avenant à la convention avec CITEO de soutien "Communes et Groupements Communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

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Arrêté OP 2025A29 du 26 février 2025

Portant réglementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique.

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Décision du Maire 2025-07 du 18 février 2025

Portant sur l'attribution du marché relatif à la mise à jour de l'archivage communal

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Décision du Maire 2025-05 du 18 février 2025

Portant sur l'attribution du marché relatif à la mission de mise en œuvre et de suivi des clauses d'insertion sociales pour le marché de travaux "Réhabilitation de la place de la mairie"

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Décision du Maire 2025-04 du 18 février 2025

Portant sur l'attribution d'un marché de fourniture d'arbres

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Décision du maire 46-2024 du 11 décembre 2024

Portant sur la signature de l'avenant n°1 au marché de préparation et service de repas au restaurant scolaire et préparation de repas aux ayants droit au portage à domicile de la ville de Saint Martin-d'Auxigny

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Arrêté OP 2024A132 du 10 décembre 2024

Portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la voie communale des Noues et la route de l'Etang (rd n°68) à la Rose en agglomération.

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Décision du maire 2024-43 du 26 novembre 2024

Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.