Portant interdiction de divagation des animaux.
TéléchargerDécision du maire n°2025-09 du 19 mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A39 du 19 mars 2025Portant réglementation de circulation et de stationnement Allée des Comices.
TéléchargerDécision du maire n°2025-08 du 6 mars 2025Portant sur l'approbation de l'avenant à la convention avec CITEO de soutien "Communes et Groupements Communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
TéléchargerArrêté OP 2025A29 du 26 février 2025Portant réglementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique.
TéléchargerDécision du Maire 2025-07 du 18 février 2025Portant sur l'attribution du marché relatif à la mise à jour de l'archivage communal
TéléchargerDécision du Maire 2025-05 du 18 février 2025Portant sur l'attribution du marché relatif à la mission de mise en œuvre et de suivi des clauses d'insertion sociales pour le marché de travaux "Réhabilitation de la place de la mairie"
TéléchargerDécision du Maire 2025-04 du 18 février 2025Portant sur l'attribution d'un marché de fourniture d'arbres
TéléchargerDécision du maire 46-2024 du 11 décembre 2024Portant sur la signature de l'avenant n°1 au marché de préparation et service de repas au restaurant scolaire et préparation de repas aux ayants droit au portage à domicile de la ville de Saint Martin-d'Auxigny
TéléchargerArrêté OP 2024A132 du 10 décembre 2024Portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la voie communale des Noues et la route de l'Etang (rd n°68) à la Rose en agglomération.
TéléchargerDécision du maire 2024-43 du 26 novembre 2024Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.