Documents

Récépissé de dépôt DP 018223 25 0 0038 du 18 juillet 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0035 du 16 juillet 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0034 du 17 juillet 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0037 du 11 juillet 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0036 du 11 juillet 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0035 du 11 juillet 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0034 du 11 juillet 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0033 du 11 juillet 2025TéléchargerArrêté OP 2025A73 du 27 juin 2025

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de l'Etang (rd68) pendant l'exécution d'un chantier fibre.

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Arrêté OP 2025A66 du 10 juin 2025

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête 14 juillet étang, Comité des fêtes.

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Arrêté OP 2025A64 du 5 juin 2025

Portant réglementation de circulation et de stationnement route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2025A61 du 27 mai 2025

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales, et sur le droit de pêche pendant les festivités du 14 juillet 2025 à l'Etang de la Salle.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.