Délibérations
TéléchargerArrêté OP 2023A108 du 25 octobre 2023Portant réglementation de la circulation sur la voie communale de Montboulin à Saint Martin d'Auxigny pendant l'exécution du chantier d'extension du réseau d'eau usée.
TéléchargerArrêté DDT-2023-407 du 31 octobre 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
TéléchargerArrêté OP 2023A96 du 14 septembre 2023Autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boisson, salle des fêtes, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté OP 2023A103 du 29 septembre 2023Portant permission de voirie portant occupation du domaine public.
TéléchargerArrêté OP 2023A102 du 29 septembre 2023Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny (RDn°56) pendant l'exécution du chantier de création de branchement d'eau potable.
TéléchargerArrêté OP 2023A106 du 24 octobre 2023Portant permission de voirie portant occupation du domaine public.
TéléchargerDélibérations du CCAS du 16 octobre 2023TéléchargerArrêté DDT-2023-392 du 19 octobre 2023Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
TéléchargerRécépissé dépôt DP 018223 23T0056 du 16 octobre 2023TéléchargerArrêté PC 018223 23T0006 du 12 octobre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A95 du 14 septembre 2023Autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boisson, Salle des fêtes, St Martin sur son 31.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.