Documents

Arrêté OP 2024A87 du 3 juillet 2024

Portant réglementation de circulation route d'Allogny (rd56) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2024A94 du 20 août 2024

Portant ouverture d'un débit de boisson temporaire, fête annuelle ferme "Le goût des saisons", M. Lajoinie.

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Arrêté OP 2024A91 du 16 juillet 2024

Portant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire, concours de pêche ABPC, à l'étang de la Salle.

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Délibération n° 20240402-232 du CM du 2 avril 2024

Remplace la délibération n°20240402-23.

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Décision du maire 2024-20 du 8 août 2024

Portant sur l'attribution du marché de renforcement du pluvial, chemin rural dit "Rue Creuse"

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Décision du maire 2024-19 du 8 août 2024

Portant sur l'attribution du marché de défrichage de la retenue d'eau située aux Champs Bardoux

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Décision du maire 2024-18 du 8 août 2024

Portant sur l'attribution du marché de la rénovation de la retenue d'eau située aux Champs Bardoux

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Arrêté DP 01822324T0041 du 7 août 2024TéléchargerPublication de mariage : Jérôme, Vincent, Sébastien LIBOZ et Laëtitia, Isabelle, Valérie, Catherine PERRIERTéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter du 1er août 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0038 du 30 juillet 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0043 du 30 juillet 2024Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.