Arrêté accordant la protection fonctionnele à un fonctionnaire territorial
TéléchargerDélibérations CM du 5 février 2024TéléchargerDécision du maire 2024-03 du 30 janvier 2024Portant sur l'attribution du marché de fourniture de pièce mécaniques
TéléchargerDécision du maire 2024-02 du 30 janvier 2024Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"
TéléchargerDécision du maire 2024-01 du 15 janvier 2024Portant sur le virement de crédit au budget principal 2023 au titre de la fongibilité
TéléchargerDélibérations CM du 8 janvier 2024TéléchargerArrêté n° 2024A005 du 8 janvier 2024Portant constatation de la vacance des parcelles ZE0150, ZE0153, ZE0151, ZE0152, ZE0148 et ZE0149
TéléchargerDécision du Maire 2023-35 du 28 décembre 2023Portant sur l'attribution du marché d'assurance cyber-risques
TéléchargerDécision du Maire 2023-34 du 28 décembre 2023Portant sur l'attribution du marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes
TéléchargerArrêté OP 2023A139 du 22 décembre 2023Portant autorisation d'exploiter un taxi, SARL Marquet.
TéléchargerDélibérations CM du 18 décembre 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.