Documents

Délibérations du Conseil Municipal du 22 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822322T0011M01 du 30 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A92 du 18 juillet 2024

Portant réglementation de la circulation sur la route de Montboulin, la route de Montpensier et la route de Pinochon, pendant l'essai automobile.

Télécharger
Arrêté DP 01822324T0036 du 25 juillet 2024TéléchargerDécision du maire n°2024-17 du 24 juiillet 2024

Portant sur l'attribution du marché de mise en sécurité des réseaux "FIREWALL ZYXEL"

Télécharger
Décision du maire n°2024-16 du 24 juillet 2024

Portant sur la signature de l'avenant n°1 au lot 15 du marché de travaux "Réhabilitation de l'école maternelle"

Télécharger
Arrêté DP 01822324T0042 du 23 juillet 2024TéléchargerArrêté DP 01822324T0044 du 23 juillet 2024TéléchargerProcès Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2024TéléchargerArrêté PC01822324T0013 du 17 juillet 2024

Courrier de rejet de permis de construire

Télécharger
Certificat de décision de non-opposition DP 01822324T0039 du 11 juillet 2024

Accordant Déclaration préalable

Télécharger
Arrêté PC 01822324T0012 du 18 juillet 2024

Accordant permis de construire

Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.