Accordant permis de construire
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0016 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0044 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0043 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0042 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0041 du 17 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A86 du 3 juillet 2024Portant réglementation de circulation route de Quantilly (rd59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerOrdre du jour du Conseil Municipal du 22 juillet 2024TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 16 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A66 29 mai 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, 14 juillet, St Martin en fête.
TéléchargerArrêté OP 2024A69 du 29 mai 2024Portant réglementation de la circulation sur les voies communales, et sur le droit de pêche pendant les festivités du 14 juillet 2024 à l'Etang de la Salle.
TéléchargerArrêté préfectoral n°2024-1206 du 12 juillet 2024Relatif au danger imminent pour la santé ou la sécurité physique des personnes concernant l'immeuble sis 1315, route des forêts à Saint Martin d'Auxigny (18110), cadastré ZM 235.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.