Portant interdiction de divagation des animaux.
TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0008 du 24 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0011 du 21 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0008 du 24 mars 2025TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0009 du 24 mars 2025TéléchargerArrêté DDT n°2025-124 du 17 mars 2025Portant autorisation de mesures administratives de régulation de sangliers en vue de la protection des parcelles agricoles du 1er avril au 30 juin 2025
TéléchargerListe des demandes d’autorisation exploiter 21 mars 2025TéléchargerDécision du maire n°2025-09 du 19 mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A39 du 19 mars 2025Portant réglementation de circulation et de stationnement Allée des Comices.
TéléchargerArrêté OP 2025A38 du 19 mars 2025Portant permission de voirie pour occupation du domaine public, route de Coillard, Berry THD.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.