Documents

Décision du maire 2024-02 du 30 janvier 2024

Portant sur l'attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage "restauration collective"

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Décision du maire 2024-01 du 15 janvier 2024

Portant sur le virement de crédit au budget principal 2023 au titre de la fongibilité

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Arrêté n° 2024A005 du 8 janvier 2024

Portant constatation de la vacance des parcelles ZE0150, ZE0153, ZE0151, ZE0152, ZE0148 et ZE0149

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Décision du Maire 2023-35 du 28 décembre 2023

Portant sur l'attribution du marché d'assurance cyber-risques

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Décision du Maire 2023-34 du 28 décembre 2023

Portant sur l'attribution du marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes

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Arrêté OP 2023A139 du 22 décembre 2023

Portant autorisation d'exploiter un taxi, SARL Marquet.

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Procès verbal du CM du 27 novembre 2023TéléchargerDécision du Maire 2023-33 du 1 décembre 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture et pose de signalétique de rue

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Procès verbal du CM du 25 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A120 du 21 novembre 2023

D'alignement individuel, parcelle ZE74.

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Arrêté DDT – 2023-430 du 17 novembre 2023

Portant abrogation des mesures de limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher

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Décision du Maire 2023-32 du 8 novembre 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture de pièces mécaniques

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.