Portant réglementation de la circulation sur la route du Montet pendant les travaux
d'adduction à la fibre optique
Portant règlementation de la circulation route de Montboulin durant la réalisation d'un chantier
TéléchargerArrêté OP 2022A144 du 8 décembre 2022Portant règlement municipal du cimetière et de l'espace cinéraire de Saint Martin d'Auxigny
TéléchargerDélibération CM du 7 décembre 2022Règlement et tarifs des concessions cimetière
TéléchargerDélibérations CM du 5 décembre 2022TéléchargerArrêté OP 2022A143 du 29 novembre 2022Portant réglementation de stationnement sur la Place de la Mairie
TéléchargerArrêté OP 2022A140 du 21 novembre 2022Portant règlementation sur l'occupation du trottoir rue du Commerce
TéléchargerArrêté OP 2022A140 du 21 novembre 2022Portant règlementation sur l'occupation du trottoir
TéléchargerArrêté OP 2022A138 du 17 novembre 2022Portant règlementation de la circulation et du stationnement route d'Allogny
TéléchargerArrêté OP 2022A139 du 17 novembre 2022Portant règlementation de la circulation route de Montboulin
TéléchargerArrêté OP 2022A135 du 10 novembre 2022Portant règlementation de la circulation route de la Corbeauderie
TéléchargerArrêté OP 2022A136 du 10 novembre 2022Portant règlementation de la circulation sur les voies communales
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.