Arrêté accordant la protection fonctionnele à un fonctionnaire territorial
TéléchargerArrêté DP018223 24T0009 du 12 février 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 24T0011 du 30 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A15 du 7 février 2024Portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération (pose de plaques de rues ent. GTR).
TéléchargerArrêté OP 2023A118 du 21 novembre 2023Arrêté d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, M. Le Cozanet, choucroute paroissiale, SDF.
TéléchargerDélibérations CM du 5 février 2024TéléchargerListe des délibérations CM du 5 février 2024TéléchargerOrdre du jour CM du 05 février 2024TéléchargerArrêté OP 2024A13 du 18 janvier 2024Portant réglementation de la circulation sur la route de Mery es Bois pendant l'exécution du chantier de création de branchements d'eau potable et d'assainissement.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.