Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des fêtes et du gymnase "Cathy Melain" pendant la fête de la musique.
TéléchargerArrêté OP 2024A67 29 mai 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Fête de lé Musique, St Martin en fête.
TéléchargerArrêté DP 018223 24T0033 du 17 juin 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0029 du 19 juin 2024TéléchargerArrêté PC 018223 24T0011 du 13 juin 2024TéléchargerArrêté DP 018223 24T0025 du 13 juin 2024TéléchargerDélibérations du CCAS du 10 juin 2024TéléchargerArrêté OP 2024A79 du 19 juin 2024Portant alignement individuel, route des Boulets, ZM345.
TéléchargerArrêté OP 2024A72 du 4 juin 2024Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Montboulin pendant l'exécution d'un chantier fibre.
TéléchargerArrêté OP 2024A61 du 22 mai 2024Portant réglementation de circulation impasse de la Pinonnerie pendant l'exécution du chantier de terrassement pour le passage de la fibre optique.
TéléchargerArrêté Op 2024A73 du 7 juin 2024Portant réglementation de la circulation sur la route d'Allogny (Rd56), pendant le passage de la course cycliste "Championnat régional Ufolep".
TéléchargerArrêté OP 2024A68 du 29 mai 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, course Ufolep, St Martin en fête.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.