Portant constatation de la vacance des parcelles ZE0150, ZE0153, ZE0151, ZE0152, ZE0148 et ZE0149
TéléchargerOrdre du jour CM du 08 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2023A137 du 20 décembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement chemin rural des Flons aux Goyons pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A133 du 12 décembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement route de Mery es Bois( RD n°169) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A139 du 19 décembre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire cyclo-cross à l'étang de la salle, cyclisme en haut berry.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0001 du 2 janvier 2024TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 4 janvier 2024TéléchargerArrêté DP 018223 23T0064 du 2 janvier 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.