Courrier de rejet de permis de construire
TéléchargerCertificat de décision de non-opposition DP 01822324T0039 du 11 juillet 2024Accordant Déclaration préalable
TéléchargerArrêté PC 01822324T0012 du 18 juillet 2024Accordant permis de construire
TéléchargerArrêté PC 01822324T0010 du 18 juillet 2024Accordant permis de construire
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 01822324T0016 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0044 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0043 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0042 du 17 juillet 2024TéléchargerRécépissé de dépôt DP 01822324T0041 du 17 juillet 2024TéléchargerArrêté OP 2024A86 du 3 juillet 2024Portant réglementation de circulation route de Quantilly (rd59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerOrdre du jour du Conseil Municipal du 22 juillet 2024TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter au 16 juillet 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.