Documents

Arrêté OP 2023A112 du 16 novembre 2023

Portant réglementation de la circulation sur les voies communales, et sur le droit de pêche pendant la manifestation sportive "Cyclo-cross de la pomme" à l'Etang de la Salle.

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Arrêté OP 2023A111 du14 novembre 2023

Portant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le cyclocross du 10/12/2023 coorganisé par l'Amicale de la Rose.

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Arrêté DDT-2023-397 du 30 octobre 2023

Prescrivant l'ouverture d'une enquête publique unique préalable à la déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale pour les travaux du contrat territorial milieux aquatiques sur le bassin versant de l'Yèvre hors Airan et Auron.

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Arrêté OP 2023A109 du 7 novembre 2023

Portant réglementation de circulation pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la réfection de trottoir.

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Arrêté OP 2023A107 du 24 octobre 2023

Portant réglementation de la circulation sur la voie communale du Platé à Saint Martin d'Auxigny pendant l'exécution du chantier de remplacement de conduites d'eau potable.

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Arrêté OP 2023A105 du 18 octobre 2023

Portant réglementation de circulation rue de la Poste (RD n°169) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Arrêté OP 2023A110 du 10 novembre 2023

Portant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire, La Voie d'Emy, Loto à la salle des fêtes de st Martin d'Auxigny.

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Décision du Maire 2023-32 du 8 novembre 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture de pièces mécaniques

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Arrêté DP 018223 23T0056 du 7 novembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0058 du 6 novembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0055 du 7 novembre 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0061 du 3 novembre 2023Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.