Portant réglementation de circulation voie communale de Montboulin à Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerDélibérations CM du 25 septembre 2023Délibérations CM du 25 septembre 2023
TéléchargerProcès verbal du CM du 19 juin 2023TéléchargerListe des délibérations CM du 25 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A99 du 18 septembre 2023Portant réglementation chemin rural des Flons aux Goyons, pendant les travaux de vidange de la fosse septique de M. Vandamme.
TéléchargerArrêté OP 2023A100 du 19 septembre 2023Portant réglementation de la circulation sur la route des Forêts (RD58), pendant l'exécution du chantier de modification d'un ralentisseur.
TéléchargerDécision du Maire 2023-27 du 20 septembre 2023Portant sur l'extension du contrat d'assurance statutaire
TéléchargerArrêté OP 2023A93 du 7 septembre 2023Portant réglementation de circulation pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création d'un branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A92 du 7 septembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement rue Basse de l'Eglise pendant l'exécution d'un remplacement d'un câble de branchement électrique.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.