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Arrêté OP 2023A136 du 15 décembre 2023

Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Axione, route de Vasselay.

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Arrêté OP 2023A135 du 15 décembre 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°13 rue du Commerce, pendant l'exécution du déménagement de Mme Marsaud.

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Arrêté OP 2023A132 du 12 décembre 2023

Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Sdel Berry, route de Mery es Bois.

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Arrêté OP 2023A131 du 11 décembre 2023

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Arrêté OP 2023A130 du 7 décembre 2023

Portant détermination des modalités de numérotage des voies et places publiques.

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Arrêté OP 2023A129 du 7 décembre 2023

Portant détermination des modalités de pose des plaques et panneaux de dénomination des voies et places publiques

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Arrêté OP 2023A130 du 7 décembre 2023

Portant détermination des modalités de numérotage de voies et places publiques

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Arrêté OP 2023A129 du 7 décembre 2023

Portant détermination des modalités de pose des plaques et panneaux de dénomination des voiex et places publiques

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Arrêté OP 2023A123 du 28 novembre 2023

Portant réglementation sur l'occupation de la chaussée et de l'accotement au niveau du du n°114 rue de la Rose (rd n°68), pendant l'exécution d'un déménagement.

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Arrêté OP 2023A128 du 4 décembre 2023

Portant réglementation de la circulation et sur le chemin rural du Boulet au Bois rond, pendant l'exécution du chantier d'exploitation forestière.

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Arrêté OP 2023A117 du 21 novembre 2023

Portant réglementation de circulation et de stationnement sur la voie communale "Les Petits Clais" pendant l'exécution du chantier d'alimentation électrique.

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Arrêté OP 2023A124 du 29 novembre 2024

Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, M. Perdu "St Martin en fête", Rifle, SDF.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.