Portant réglementation de circulation et de stationnement VC n°3 dite du Chêne pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A11 du 17 janvier 2024Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Loto, Salle des Fêtes, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté DP018223 24T0003 du 24 janvier 2024TéléchargerArrêté DP018223 23T0065 du 24 janvier 2024TéléchargerArrêté DP018223 23T0066 du 19 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A14 du 19 janvier 2024Arrêté d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, galette, AEP, salle polyvalente.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 24T0005 du 19 janvier 2024TéléchargerArrêté OP 2024A12 du 18 janvier 2024Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, CCTHB, route de Mery es Bois.
TéléchargerArrêté OP 2024A12 du 18 janvier 2024Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0003 du 17 janvier 2024TéléchargerDécision du maire 2024-01 du 15 janvier 2024Portant sur le virement de crédit au budget principal 2023 au titre de la fongibilité
TéléchargerArrêté OP 2023A3 du 4 janvier 2024Portant réglementation de circulation et de stationnement petite voie des Chênes pendant l'exécution du chantier de terrassement.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.