Portant sur l'attribution du marché de fourniture et pose de signalétique de rue
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0064 du 30 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A127 du 30 novembre 2023Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerDélibérations CM du 27 novembre 2023TéléchargerListe des délibérations du CM du 27 novembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A122 du 24 novembre 2023Portant réglementation de circulation et de stationnement pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A121 du 24 novembre 2023Portant réglementation sur l'occupation de la route départementale n°68 devant le n°1 Place du Pont, pendant l'exécution du déménagement de Mme Couquet Aude.
TéléchargerOrdre du jour CM du 27 11 2023TéléchargerProcès verbal du CM du 25 septembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0062 du 20 novembre 2023TéléchargerArrêté PC 018223 23T0009 du 20 novembre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0061 du 20 novembre 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.