Portant réglementation de circulation voie communale de Montboulin à Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2023A82 du 16 Aout 2023Portant réglementation de circulation route de Quantilly (RD59) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement Gaz.
TéléchargerArrêté OP 2023A91 du 1er septembre 2023.Portant réglementation de stationnement sur le parking de la crèche, route de Saint Palais (RD170).
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2023-1449Fixant le nombre et le siège des bureaux de vote pour les élections organisées à compter du 1er janvier 2024
TéléchargerArrêté OP 2023A90 du 31 aout 2023Prononçant la fermeture prématurée du camping municipal des Plantes.
TéléchargerArrêté OP 2023A89 du 30 aout 2023Portant réglementation de stationnement sur le parking crèche, route de Saint Palais (RD n°170).
TéléchargerArrêté DP 018223 23T0043 du 29 août 2023TéléchargerArrêté OP 2023A88 du 23 aout 2023Portant réglementation de circulation et stationnement sur la route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution du chantier de remplacement d'un poteau Télécom.
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0048 du 25 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0047 du 24 août 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0041 du 23 août 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.