Portant réglementation de la circulation sur la Route des Boulets et Rue des Cadais, pendant l'exécution de travaux de réfection de route.
TéléchargerDélibérations du CCAS du 10 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A133 du 21 novembre 2025portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerArrêté OP 2025A99 du 9 septembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Soirée année 80, SDF, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté Préfectoral du 19 novembre 2025Arrêté préfectoral n° 2025-DDETSPP-157 définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire
hautement pathogène dans l'avifaune sauvage et d'introduction du virus dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs
Portant sur l'attribution du marché de travaux impasse du champ de la croix et sur la noue Route d'Allogny
TéléchargerArrêté OP 2025A130 du 19 novembre 2025Portant permission de voirie portant occupation du domaine public, Route de Montpensier, SAS Branger.
TéléchargerArrêté OP 2025A129 du 19 novembre 2025Portant réglementation sur le stationnement et l'occupation du trottoir au niveau des n°13 et n°15 (RD56) pendant l'exécution de travaux de réfection de toiture.
TéléchargerProcès Verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A126 du 6 novembre 2025Portant réglementation de la circulation Rue de l'Eglise, pendant l'exécution de travaux en toiture au n°2 Place de la Mairie.
TéléchargerArrêté OP 2025A120 du 29 octobre 2025Portant réglementation de stationnement parking de la Salle Polyvalente pour une formation panneautage.
TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0059 du 14 novembre 2025TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.