Documents

Récépissé de dépôt DP 018223 25 0 0022 du 25 avril 2025TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 22 avril 2025TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 22 avril 2025TéléchargerDélibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 9 avril 2025 (2ème partie)TéléchargerProcès verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025TéléchargerArrêté DP 018223 25 0 0020 du 17 avril 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0021 du 18 avril 2025TéléchargerArrêté OP 2025A49 du 18 avril 2025

Portant réglementation sur le stationnement et l'occupation du trottoir au niveau du n°39 Avenue de la République pendant l'exécution de travaux de réfection de toiture.

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Arrêté DP 018223 25 0 0015 du 11 avril 2025TéléchargerArrêté OP2025A48 du 16 avril 2025

Portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies communales pendant l'exécution de chantiers de maintenance du réseau de fibre optique.

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Ordre du jour Conseil Municipal du 22 avril 2025TéléchargerArrêté OP 2025A46 du 3 avril 2025

Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la route de Coillard pendant l'exécution d'un chantier de terrassement fibre.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.