Documents

Arrêté DDT 2026-247 du 6 juillet 2026

Modifiant l'arrêté n°DDT2025-521 fixant les périodes d'ouverture de la pêche en 2026 dans le département du Cher

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Arrêté OP 2026A97 du 7 juillet 2026

Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny (RD56) pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable.

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Récépissé de dépôt PC 018223 26 0 0010 du 6 juillet 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0028 du 29 juin 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0025 du 6 juillet 2026TéléchargerArrêté n°DDT-2026-257 du 2 juillet 2026

Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau

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Arrêté préfectoral n° DDT-2026-222 du 26 juin 2026

Autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers dans le département du Cher

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Arrêté N° DDT-2026-169 du 27 mai 2026

Fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction dans le département du cher des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027

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Arrêté préfectoral N° DDT-2026-223 du 26 juin 2026

Fixant le cadre de l'organisation des mesures administratives de régulation des cerfs élaphes, des chevreuils et des sangliers, dans le département du Cher, du 1er juillet 2026 au 30 juin 2030

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Arrêté N° DDT-2026-217 du 26 juin 2026

Définissant les secteurs dans lesquels la présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département du Cher pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2027

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Arrêté Préfectoral N° 2026-0874 du 25 juin 2026TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2026-0646 du 29 mai 2026Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.