Documents

Récépissé de dépôt PC 018223 26 0 0001 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0012 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0011 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0010 du 13 mars 2026TéléchargerDécision du maire n°2026-12 du 11 mars 2026

Portant sur l'attribution du marché relatif à l'acquisition d'équipements informatiques

Télécharger
Décision du maire n°2026-11 du 10 mars 2026

Portant sur l'affermissement de la tranche optionnelle pour le lot 3 relatif au marché de réhabilitation de la place de la mairie

Télécharger
Décision du maire n°2026-10 du 10 mars 2026

Portant sur l'affermissement de la tranche optionnelle pour le lot 2 relatif au marché de réhabilitation de la place de la mairie

Télécharger
Décision du maire n°2026-09 du 10 mars 2026

Portant sur l'affermissement de la tranche optionnelle pour le lot 1 relatif au marché de réhabilitation de la place de la mairie

Télécharger
Décision du maire n°2026-08 du 10 mars 2026

Portant sur la signature de la convention d'occupation de biens immobiliers situés au 22 avenue de la République avec le Département 18

Télécharger
Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 9 mars 2026TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.