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Décision du Maire 2023-28 du 9 octobre 2023TéléchargerArrêté DP 018223 23T0049 du 09 octobre 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0054 du 09 octobre 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0051 du 06 octobre 2023TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 23T0050 du 06 octobre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A101 du 29 septembre 2023

Portant réglementation de circulation voie communale de Montboulin à Coillard pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.

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Délibérations CM du 25 septembre 2023

Délibérations CM du 25 septembre 2023

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Procès verbal du CM du 19 juin 2023TéléchargerListe des délibérations CM du 25 septembre 2023TéléchargerArrêté OP 2023A99 du 18 septembre 2023

Portant réglementation chemin rural des Flons aux Goyons, pendant les travaux de vidange de la fosse septique de M. Vandamme.

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Arrêté OP 2023A100 du 19 septembre 2023

Portant réglementation de la circulation sur la route des Forêts (RD58), pendant l'exécution du chantier de modification d'un ralentisseur.

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Décision du Maire 2023-27 du 20 septembre 2023

Portant sur l'extension du contrat d'assurance statutaire

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.