Documents

Arrêté PC 018223 26 0 0001 du 17 mars 2026TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerProcès Verbal de l’élection du maire et des adjoints du 20 mars 2026TéléchargerDélibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerArrêté OP 2026A33 du 16 mars 2026

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie et Place de la Mairie (RD n°56) pendant les travaux d'abattage des tilleuls.

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Arrêté OP 2026A29 du 3 mars 2026

Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny pendant l'exécution d'un chantier de branchement d'eau potable.

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Récépissé de dépôt PC 018223 26 0 0001 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0012 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0011 du 13 mars 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0010 du 13 mars 2026TéléchargerOrdre du jour Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerArrêté OP 2026A31

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie (RDn°56) pendant les travaux de réhabilitation de la Place de la Mairie.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.