Portant délégation à Madame Cindy NICOLE en matière d'Etat Civil.
TéléchargerArrêté OP 2026A38 du 25 mars 2026Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie et Place de la Mairie (Rd n°56) pendant les travaux de réhabilitation de la Place de la Mairie.
TéléchargerArrêté 2026RH067 du 24 mars 2026Portant délégation de signature au responsable du service technique communal
TéléchargerArrêté 2026RH065 du 24 mars 2026Portant délégation à Mme Catherine DEPIGNY en matière d'Etat Civil
TéléchargerArrêté 2026RH064 du 24 mars 2026Portant délégation à Mme Edwige CARRICO en matière d'Etat Civil
TéléchargerArrêté 2026RH068 du 24 mars 2026Portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services
TéléchargerArrêté PC 018223 26 0 0001 du 17 mars 2026TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerProcès Verbal de l’élection du maire et des adjoints du 20 mars 2026TéléchargerDélibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026TéléchargerArrêté OP 2026A33 du 16 mars 2026Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie et Place de la Mairie (RD n°56) pendant les travaux d'abattage des tilleuls.
TéléchargerArrêté OP 2026A29 du 3 mars 2026Portant réglementation de la circulation Route d'Allogny pendant l'exécution d'un chantier de branchement d'eau potable.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.