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Arrêté OP 2026A35 du 23 mars 2026

Portant réglementation de la circulation Route de Quantilly pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable et assainissement.

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Procès verbal du Conseil Municpal du 20 mars 2026TéléchargerArrêté 2026AP006 du 1er avril 2026

Portant subdélégation aux adjoints de la capacité d'ester en justice

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Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026 (Suite)TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026TéléchargerDélibération 202603-30-03 du Conseil Municipal du 30 mars 2026

Majoration des indemnités de fonction des élus

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Délibération 202603-30-02 du Conseil Municipal du 30 mars 2026

Détermination des indemnités de fonction aux élus

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Arrêté N° DDT-2026-123 du 25 mars 2026

Fixant la liste des détenteurs d'une autorisation individuelle de chasse au sanglier du 1er avril au 31 mai 2026 pour la protection des semis dans le département du Cher

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Arrêté n°2026AP004 du 25 mars 2026

Arrêté portant délégation de fonction du maire aux adjoints

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Arrêté n°2026AP005 du 26 mars 2026

Arrêté portant délégation de signature et accréditation du maire auprès du comptable Public

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Arrêté N° DDT-2026-098 du 20 mars 2026

Portant autorisation de mesures administratives de régulation de sangliers en vue de la protection des parcelles agricoles du 1er avril au 30 juin 2026

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Arrêté N° 2026-400 du 16 mars2026

Modifiant l'arrêté n°2025-0183 du 10 février 2025 portant nomination des lieutenants de louveterie et délimitation de leurs circonscriptions pour la période 2025-2029

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.