Opposition
TéléchargerDemandes autorisation d’exploiter du 11 avril 2024TéléchargerArrêté OP 2024A36 du 22 mars 2024Portant réglementation de circulation et de stationnement chemin de Charlet pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A33 du 20 mars 2024Portant réglementation de stationnement avenue de la République (Rd 56) pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerArrêté OP 2024A39 du 26 mars 2024Portant sur l'ouverture d'un débit temporaire de boisson Loto par "St Martin sur son 31" à la salle des fêtes.
TéléchargerArrêté OP 2024A47 du 9 avril 2024Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour la FVTV, tournoi de Badminton, Espace Jean Zay.
TéléchargerArrêté OP 2024A45 du 9 avril 2024Poratant sur l'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le Comité des fêtes, Exposition Campings cars, Camping
TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 24T0019 du 8 avril 2024TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 24T0009 du 8 avril 2024TéléchargerDécision du maire 2024-10 du 9 avril 2024TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.