Documents

Décision du maire n°2025-08 du 6 mars 2025

Portant sur l'approbation de l'avenant à la convention avec CITEO de soutien "Communes et Groupements Communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

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Arrêté OP 2025A31 du 6 mars 2025

Portant réglementation de la circulation route de Montboulin pendant les travaux d'abattage d'arbres.

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Bulletin d’information des applications phytopharmaceutiquesTéléchargerRécépissé de dépôt PC018223 25 0 0006 du 22 février 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 25 0 0004 du 1er mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A19 du 31 janvier 2025

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, thé dansant, salle des fêtes, Loisirs Martinois.

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Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 28 février 2025TéléchargerArrêté OP 2025A29 du 26 février 2025

Portant réglementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique.

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Arrêté OP 2024A136 du 17 décembre 2024

Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, choucroute paroissiale, M. Le cozanet, salle des fêtes.

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Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0002 du 13 février 2025TéléchargerDécision du Maire 2025-07 du 18 février 2025

Portant sur l'attribution du marché relatif à la mise à jour de l'archivage communal

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.