Portant sur l'approbation de l'avenant à la convention avec CITEO de soutien "Communes et Groupements Communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
TéléchargerArrêté OP 2025A31 du 6 mars 2025Portant réglementation de la circulation route de Montboulin pendant les travaux d'abattage d'arbres.
TéléchargerBulletin d’information des applications phytopharmaceutiquesTéléchargerRécépissé de dépôt PC018223 25 0 0006 du 22 février 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP018223 25 0 0004 du 1er mars 2025TéléchargerArrêté OP 2025A19 du 31 janvier 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, thé dansant, salle des fêtes, Loisirs Martinois.
TéléchargerListe des demandes d’autorisation d’exploiter du 28 février 2025TéléchargerArrêté OP 2025A29 du 26 février 2025Portant réglementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique.
TéléchargerArrêté OP 2024A136 du 17 décembre 2024Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, choucroute paroissiale, M. Le cozanet, salle des fêtes.
TéléchargerDélibérations du Conseil Municipal du 17 février 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0002 du 13 février 2025TéléchargerDécision du Maire 2025-07 du 18 février 2025Portant sur l'attribution du marché relatif à la mise à jour de l'archivage communal
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.