Documents

Délibération CCAS 20230411-06 du 11 avril 2023TéléchargerDélibération CCAS 20230411-08 du 11 avril 2023TéléchargerDélibération CM du 3 avril 2023TéléchargerDécision du maire 2023-04 du 10 mars 2023

Portant sur l'attribution du marché de fourniture de pièces mécaniques

Télécharger
Décision du maire 2023-03 du 20 février 2023

Portant sur l'attribution du marché d'assistance à la passation des marchés d'assurances

Télécharger
Décision du maire 2023-02 du 20 février 2023

Portant sur l'attribution du marché de travaux de mise en conformité des lignes éclectiques et de remplacement de la centrale de commande des cloches de l'Eglise

Télécharger
Arrêté 2023A21 du 14 février 2023

Portant désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale

Télécharger
Délibérations CM du 6 février 2023TéléchargerPlan zone de chasse Forêt domaniale d’Allogny

Jour de chasse par zone

Télécharger
Arrêté OP 2023A13 du 25 janvier 2023

Portant interdiction d’utilisation su stade des Revives pour cause d'intempéries

Télécharger
Arrêté OP 2024A10 du 17 janvier 2024

Portant sur l'arrivée de deux nouveaux conducteurs de taxi à la SARL Marquet.

Télécharger
Arrêté OP 2022A147 du 20 décembre 2022

Portant réglementation de stationnement sur le parking Place de la Mairie (RD56)
pendant le marché du 24/12/2022

Télécharger

Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.