Portant réglementation de stationnement sur le parking Route de Saint Palais (RD170) et devant les n°2, 4 et 6 Route de Saint Palais (RD170) durant le déplacement ministériel.
TéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 25 0 0015 du 26 novembre 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 25 0 0061 du 19 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A128 du 13 novembre 2025Portant réglementation de la circulation et de stationnement sur la Route de Saint Eloy de Gy (RD160) pendant l'exécution d' un chantier de terrassement Fibre.
TéléchargerArrêté PC01822325 0 0014 du 21 novembre 2025TéléchargerRécépissé de dépôt DP0182232500060 du 25 novembre 2025TéléchargerArrêté DP0182232500055 du 20 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A134 du 21 novembre 2025Portant réglementation de la circulation sur la Route des Boulets et Rue des Cadais, pendant l'exécution de travaux de réfection de route.
TéléchargerDélibérations du CCAS du 10 novembre 2025TéléchargerArrêté OP 2025A133 du 21 novembre 2025portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.
TéléchargerArrêté OP 2025A99 du 9 septembre 2025Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire, Soirée année 80, SDF, St Martin sur son 31.
TéléchargerArrêté Préfectoral du 19 novembre 2025Arrêté préfectoral n° 2025-DDETSPP-157 définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire
hautement pathogène dans l'avifaune sauvage et d'introduction du virus dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs
Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.