Documents

Liste des demandes d’autorisation d’exploiter au 14 octobre 2026TéléchargerDélibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 21 septembre 2026TéléchargerArrêté DP 018223 26 0 0042 du 8 octobre 2026TéléchargerArrêté OP 2026A125 du 14 septembre 2026

Portant réglementation de circulation Rue du Commerce (RD56) pendant l'exécution de travaux de branchement électrique.

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Décision du maire n° 2026-40 du 8 octobre 2026

Portant sur l'attribution du contrat de prologiciels et de prestations de services

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Décision du maire n° 2026-39 du 8 octobre 2026

Portant sur l'attribution d'éclairage de la façade de la mairie

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Récépissé de dépôt PC 018223 26 0 0016 du 7 octobre 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0049 du 3 octobre 2026TéléchargerRécépissé de dépôt DP 018223 26 0 0048 du 7 octobre 2026TéléchargerDécision du maire n°38 du 5 octobre 2026

Portant sur la signature de l'avenant au bail avec l'état pour le bien sis 6 route de Saint-Palais

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Décision Office National des Forêts du 29 septembre 2026

Opération cynetgétiques pour la gestion durable et multifonctionnelle de la forêt domaniale d'Allogny

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Arrêté OP 2026A122 du 9 septembre 2026

Portant réglementation de circulation Rue Basse des Roches pendant l'exécution d chantier de terrassement pour la création de branchement électrique

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.