Documents

Liste des demandes d’autorisation d’exploiter du 4 mars 2026TéléchargerListe des délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2026TéléchargerProcès verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026TéléchargerBulletin d’information des applications phytopharmaceutiques. Période du 02/03/2026 au 16/03/2026.

Bulletin d'information des applications phytopharmaceutiques. Période du 02/03/2026 au 16/03/2026.

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Récépissé de dépôt DP 018223 26 0 0007 du 23 février 2026TéléchargerArrêté OP 2026A19 du 11 février 2026

Portant réglementation de la circulation Cour des Décloux pendant l'exécution d'un chantier de branchement eau potable.

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Arrêté OP 2026A26 du 24 février 2026

Portant réglementation de circulation Rue de l'Eglise, durant l'exécution d'un déménagement.

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Arrêté OP 2026A27 du 26 février 2026

Portant permission de voirie, raccordement eau pluvial "Résidence des Gallandes", Avenue de la République.

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Décision du maire n°2026-07 du 26 février 2026

Portant sur la signature du bail commercial avec Protect Bois pour le bien sis 12 Route de Saint Palais

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Arrêté OP 2026A25 du 23 février 2026

Portant interdiction d'utilisation du stade des Revives pour cause d'intempéries.

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 mars 2026TéléchargerArrêté OP 2026A13 du 28 janvier 2026

Portant réglementation de circulation et de stationnement Route de Coillard pendant l'exécution de chantier de terrassement pour la création de branchement électrique souterrain.

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Depuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.