Fixant les modalités de contrôle de réalisation des plans de chasse dans le département du Cher pour la saison 2023-2024
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-143 du 17 mai 2023Relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Cher
TéléchargerArrêté OP 2023A53 du 25 mai 2023Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des fêtes pendant le mariage de Mme Sousa.
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-148 du 17 mai 2023Portant autorisation de tir de jour du sanglier autour des surfaces agricoles en cours de récolte ou en cours de broyage pour les couverts végétaux du 1er juin au 15 décembre 2023
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-149 du 17 mai 2023Autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers pour la saison 2023-2024
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-146 du 24 mai 2023Fixant le liste des détenteurs d'une autorisation individuelle de chasse anticipée au chevreuil, sanglier et renard pour la campagne 2023-2024 dans le département du cher
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-150 du 24 mai 2023Définissant les secteurs dans lesquels la présence de le loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département du Cher pour la période allant du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
TéléchargerArrêté OP 2023A54 du 24 mai 2023Portant réglementation sur la circulation et le stationnement aux abords de la salle des fêtes et du gymnase "Cathy Melain" pendant la kermesse.
TéléchargerArrêté Préfectoral DDT-2023-147 du 17 mai 2023Fixant le cadre de l'organisation des mesures administratives de régulation des sangliers du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
TéléchargerArrêté DP 018223 22T0025 du 17 mai 2023TéléchargerArrêté DP 018223 22T0026 du 17 mai 2023TéléchargerArrêté DP 018223 22T0027 du 17 mai 2023TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.