Portant sur l'attribution du marché de bornage de la parcelle ZD215 pour la création de terrains à bâtir
TéléchargerArrêté OP 2023A70 du 29 juin 2023Portant réglementation sur le stationnement et la circulation sur les voies communales et intercommunales pour la manifestation "Forum des associations".
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2023-111 du 29 juin 2023Portant interdiction temporaire du port et du transport d’armes, toutes catégories confondues, de munitions et d’objets pouvant constituer une arme par destination
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2023-1114 du 29 juin 2023Interdisant temporairement la vente, le transport et l’utilisation d’articles pyrotechniques, d’hydrocarbure au détail, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher du jeudi 29 juin 2023 dès publication au lundi 03 juillet 2023 à 12h00.
TéléchargerArrêté PC 018223 22T0006 M02 du 27 juin 2023Accordant permis de construire modificatif
TéléchargerArrêté OP 2023A69 du 27 juin 2023Portant réglementation de circulation voie communale chemin des Rochons pendant l'exécution du chantier de terrassement pour la création de branchement électrique.
TéléchargerPublication de mariage : Annabelle, Marie-Claire, Paulette LABORDE et Rémi, Jean-Paul, Jean-Claude NADALTéléchargerRécépissé de dépôt PC 018223 22T0024 M01 du 26 juin 2023TéléchargerArrêté OP 2023A68 du 23 juin 2023Portant numérotage de l'impasse du Bois des écoliers
TéléchargerArrêté Préfectoral n° 2023-1077 du 23 juin 2023Délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2023 des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole sur les bassins versant Yèvre-Auron dans la limite du département du Cher à AREA BERRY
TéléchargerArrêté OP 2023A67 du 23 juin 2023Portant réglementation de l'extinction totale de l'éclairage public sur le territoire de la commune du 1er juin au 15 août
TéléchargerArrêté OP 2023A66 du 21 juin 2023Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson, tournoi de tennis, Tennis Club Saint Martin.
TéléchargerDepuis le 1er juillet, les actes administratifs pris par la commune sont publiés sous forme électronique conformément à la réforme des règles de publicité et de conservation des actes administratifs. (Ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021). Le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations.